Les crises d'épilepsie ou autres perturbations brutales de l'état de conscience constituent un danger grave pour la sécurité routière lorsqu'elles surviennent lors de la conduite.

Un usager est considéré comme souffrant « d'épilepsie » lorsqu'elle subit deux crises d'épilepsie ou plus espacées de plus de 24h au cours d'une période de cinq ans, selon la définition officielle de l'International league against epilepsie (ILAE).

Une crise d'épilepsie provoquée est définie comme une crise déclenchée par un facteur causai identifiable qui peut être évité.

Il est essentiel que le type de crise et le syndrome épileptique de la personne concernée soient identifiés, y compris et dans la mesure du possible, dès après une 1er crise, afin d'évaluer le risque de récidive, le pronostic à terme, ainsi que la bonne adaptation du traitement.

L'usager, préalablement au passage devant le médecin agréé, renseigne la date de sa dernière crise dans le document en annexe III du présent arrêté.

Le principe général pour le groupe lourd est l’incompatibilité