Incompatibilité: pendant la période de trouble de l'usage de l'alcool ;
puis,
Compatibilité temporaire d'un an maximum, renouvelable si besoin : les évaluations pour déterminer la compatibilité sont réalisées en commission médicale. La commission prend en compte les éléments cliniques, le bilan biologique et les facteurs sociaux, ainsi qu'un avis médical spécialisé si nécessaire. La reprise de la conduite peut être conditionnée à un accompagnement adapté en addictologie ;
Les risques additionnels éventuels liés à l'environnement sont envisagés avec attention. La reprise de la conduite peut également être conditionnée à l'installation d'un éthylotest antidémarrage (EAD) dans le ou les véhicules à moteur utilisé(s). Le cas échéant, la reprise de la conduite s'accompagne obligatoirement d'un stage spécifique adapté, dans un établissement spécialisé en addictologie (cf. annexe IV du présent arrêté) ;
puis,
Compatibilité définitive : à l'issue de ces périodes successives, lorsqu'elles sont menées avec succès, que les éléments cliniques et le bilan biologique confirment l'absence de trouble de l'usage de l'alcool et que le risque de récidive est considéré comme non significatif. Avis médical spécialisé si nécessaire.
Groupe lourd ou groupe 2
Incompatibilité : pendant la période de trouble de l'usage de l'alcool ;
puis,
Compatibilités temporaires de 6 mois, pendant trois ans au moins : les évaluations pour déterminer la compatibilité sont réalisées en commission médicale. La commission prend en compte les éléments cliniques et biologiques el les facteurs sociaux, ainsi qu'un avis médical spécialisé si nécessaire. La reprise de la conduite peut être conditionnée à un accompagnement adapté en addictologie ;
Les risques additionnels liés à l'environnement de travail sont envisagés avec attention ;
puis,
Compatibilité : à l'issue de cette ou de ces période(s), lorsqu'elles sont menées avec succès et que le risque de récidive est considéré comme non significatif. Avis médical spécialisé si nécessaire.