Groupe léger ou groupe 1

• Incompatibilité : tant qu'existe un état de dépendance ou un trouble de l'usage de substances psychoactives. Recours possible à des examens de biologie médicale spécifiques ;

puis,

• Compatibilité temporaire d'un an maximum, renouvelable si besoin : les évaluations pour déterminer la compatibilité sont réalisées en commission médicale. La commission prend en compte les éléments cliniques et biologiques et les facteurs sociaux, ainsi qu'un avis médical spécialisé si nécessaire. La reprise de la conduite peut être conditionnée à un accompagnement adapté en addictologie ;

Les risques additionnels éventuels liés à l'environnement sont envisagés avec attention ;

puis,

• Compatibilité définitive : à l'issue de cette ou de ces période(s), lorsqu'elles sont menées avec succès et que le risque de récidive est considéré comme non significatif. Avis médical spécialisé si nécessaire.

Groupe lourd ou groupe 2

• Incompatibilité : tant qu'existe un état de dépendance ou un trouble de l'usage de substances psychoactives. Recours possible à des examens de biologie médicale spécifiques ;

puis,

• Compatibilités temporaires de 6 mois, pendant trois ans au moins : la première évaluation pour déterminer la compatibilité est réalisée en commission médicale. Celle-ci comme les évaluations successives, prend en compte les éléments cliniques, biologiques et sociaux, ainsi qu'un avis médical spécialisé si nécessaire. La reprise de la conduite peut être conditionnée à un accompagnement adapté en addictologie. Les risques additionnels liés à l'environnement de travail sont envisagés avec la plus grande attention ;

puis,

• Compatibilité: à l'issue de ces périodes de six mois, lorsqu'elles sont menées avec succès, dès lors que les éléments cliniques et biologiques confirment l'absence de trouble de l'usage de substances psychoactives et que le risque de récidive est considéré comme non significatif. Avis médical spécialisé si nécessaire.