4.3.2. - Insomnie d'origine comportementale, organique, psychiatrique ou iatrogène

version : 28-03-2022

lorsqu'elle entraîne une somnolence diurne excessive.

Groupe léger ou groupe 1
  • Incompatibilité : tant que persiste une somnolence diurne malgré le traitement. L'avis du médecin spécialisé, selon l'étiologie de l'insomnie, est requis ;
    puis,
    • Compatibilité temporaire de trois ans maximum : la reprise de la conduite peut avoir lieu après 2 semaines de traitement avec la confirmation de l'efficacité thérapeutique, après avis du médecin spécialiste, qui réalise un bilan avec un test de maintien de l'éveil qui indique que la vigilance est devenue normale et que le risque de somnolence diurne dans les actes de la vie courante est négligeable. Cet avis médical spécialisé avec bilan est renouvelé au minimum tous les trois ans.
      Les risques additionnels éventuels liés aux conditions et aux horaires de travail sont envisagés, systématiquement, avec une grande attention ;
      ou,
    • Compatibilité définitive : si la cause et les symptômes ont disparu, après avis du médecin spécialisé.
Groupe lourd ou groupe 2
  • Incompatibilité : tant que persiste une somnolence diurne malgré le traitement. L'avis du médecin spécialisé, selon l'étiologie de l'insomnie est requis ;
    puis,
    • Compatibilité temporaire d'un an maximum, renouvelable : la reprise de la conduite peut avoir lieu après 4 semaines de traitement avec la confirmation de l'efficacité thérapeutique, après avis du médecin spécialiste, qui réalise un bilan avec un test de maintien de l’éveil qui indique que la vigilance est devenue normale et que le risque de somnolence diurne dans les actes de la vie courante est négligeable. Cet avis médical spécialisé avec bilan est renouvelé annuellement.
    • Les risques additionnels liés aux conditions et aux horaires de travail sont envisagés systématiquement avec la plus grande attention ;
    • ou,
    • Compatibilité : si la cause et les symptômes ont disparu, après avis du médecin spécialisé.