Groupe léger ou groupe 1

L'existence d'une nouvelle crise, durant la période de cinq ans qui suit la première crise ou la nécessité d'un traitement antiépileptique, fait passer la situation d'usager ayant fait une crise isolée d'épilepsie en situation d'usager souffrant d'épilepsie décrite ci-dessous.

• Incompatibilité temporaire pendant un an ;

ou,

• Si le neurologue estime, avant l'expiration d'un an, que le risque de nouvelle crise est négligeable, il transmet son avis en le motivant médicalement. Au vu de cet avis, le médecin agréé peut donner un avis favorable à la reprise de la conduite avant l'expiration du délai d'un an ;

puis,

• Compatibilité temporaire : après une période d'un an, sans aucune crise, compatibilité temporaire pour une durée de 5 ans maximum sous réserve :
• D'un avis neurologique compatible qui estime que le risque de nouvelle crise est négligeable,
• D'un suivi médical spécialisé régulier,
• Et d'un traitement compatible avec la conduite.

L'évaluation du risque, pour la conduite, est fonction du type de crises, du syndrome épileptique et de l'efficacité du traitement ;

puis,

• Compatibilité définitive à l'issue des cinq ans : sous réserve d'un traitement efficace compatible avec la conduite, et si le neurologue estime que le risque de nouvelle crise est négligeable au vu des éléments diagnostiques, pronostiques et thérapeutiques ainsi que d'un suivi médical régulier.

Groupe lourd ou groupe 2

• Incompatibilité : pendant dix ans à partir de la dernière crise ;

puis,

• Compatibilité : Après une période de dix ans sans aucune crise et sans aucun traitement depuis la dernière crise, que l'EEG est normal sans aucun signe épileptiforme, que les examens cliniques et complémentaires neurologiques sont tous normaux et après avis médical neurologique qui estime que le risque de nouvelle crise est négligeable ;

ou,

• Incompatibilité définitive : dans les autres cas.