Compatibilité temporaire ou définitive possible : lorsque le conducteur a été victime d'une crise d'épilepsie provoquée par un facteur causal identifiable, non susceptible de se reproduire au volant, et après avis d'un neurologue qui estime que le risque de nouvelle crise est négligeable, en motivant sa proposition avec les éléments diagnostiques, pronostiques et thérapeutiques.
Dans les autres cas d'épilepsie provoquée, l'évaluation est faite conformément aux autres sections pertinentes de la présente annexe (relatives, par exemple, à l'alcool ou à d'autres facteurs de comorbidité).
Groupe lourd ou groupe 2
Incompatibilité : jusqu'à ce que le facteur causal soit identifié ;
puis,
Compatibilité : si le facteur causai identifié est non susceptible de se reproduire au volant et après avis d'un neurologue qui estime que le risque de nouvelle crise est négligeable, en motivant sa proposition avec les éléments diagnostiques et pronostiques.