4.4.4. - Traumatisme cranien avec lésion cérébrale acquise non évolutive et autres lésions cérébrales acquises non évolutives (encéphalites, anoxie cérébralen méningo encéphalite)

version : 28-03-2022

Groupe léger ou groupe 1
  • Incompatibilité : tant que l'état n'est pas stabilisé et que le bilan n'a pas été réalisé par une équipe pluriprofessionnelle comprenant ou moins un médecin spécialiste, neurologue ou médecin MPR, et un ergothérapeute ;
    puis,
    • Incompatibilité définitive ;
      ou,
    • Compatibilité temporaire ou définitive : après un avis médical spécialisé, si nécessaire, par une équipe pluriprofessionnelle comprenant au moins un médecin spécialiste (neurologue ou médecin MPR) et un ergothérapeute. L'avis du médecin agrée tient compte de cet avis et fait une proposition d'aménagement de véhicule si nécessaire.
Groupe lourd ou groupe 2
  • Incompatibilité: tant que l'état n'est pas stabilisé et que le bilan n'a pas été réalisé par une équipe pluriprofessionnelle comprenant ou moins un médecin spécialiste, neurologue ou médecin MPR, et un ergothérapeute ;
    puis,
    • Incompatibilité définitive ;
      ou,
    • Compatibilité : L'avis du médecin agréé tient compte du bilan ci-dessus et fait une proposition d'aménagements du véhicule si nécessaire.