Groupe léger ou groupe 1

• Incompatibilité temporaire de 6 mois : le conducteur, dont les crises ont lieu uniquement pendant son sommeil, est observé durant une période de 6 mois sans conduire ;

ou,

• Lorsque le neurologue estime, avant l'expiration des six mois, que le risque de nouvelle crise est négligeable, il transmet son avis en le motivant médicalement. Au vu de cet avis spécialisé, le médecin agréé peut donner un avis favorable à la reprise de la conduite avant l'expiration des six mois ;

puis,

• Compatibilité définitive : si ce schéma de crise uniquement pendant le sommeil est observé durant cette période de 6 mois et après avis d'un neurologue qui estime que le risque de crise hors du sommeil est négligeable, en motivant sa proposition avec les éléments diagnostiques, pronostiques et thérapeutiques.

Groupe lourd ou groupe 2

• Pas de règlementation spécifiques, voir cas général.